Urbanisme
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Carte des Zones :
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Réglement PLU des Zones :
Réglement PLU Zone UA
Réglement PLU Zone UB
Réglement PLU Zone UC
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Article 11 toutes Zones :
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Liste concessionnaires de réseaux :
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Mise à disposition par la DDT du Rhône d'une notice d'accessibilité simplifiée pour les demandes d'autorisation de travaux
Dans quel cas déposer une demande d'autorisation de travaux ?
Dans l'esprit de simplification des démarches de demandes d'autorisation de travaux dans les établissements recevant du public (ERP), la DDT du Rhône a élaboré, en collaboration avec des acteurs locaux une notice d’accessibilité simplifiée pour les ERP de 5ème catégorie existants, sous forme de formulaire pouvant être renseigné directement en version numérique.
Pour plus de renseignements merci de vous rendre sur le site internet des services de l'Etat dans le Rhône, par le biais du lien suivant : http://www.rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-urbanisme-construction-logement/Accessibilite/Accessibilite-des-Etablissements-Recevant-du-Public-ERP/Comment-solliciter-une-autorisation-de-travaux
Notice Accessibilité simplifiée
Formulaire demande de dérogation
